- EAN13
- 9782402051217
- Éditeur
- FeniXX rédition numérique (Berger-Levrault)
- Date de publication
- 1986
- Langue
- français
- Langue d'origine
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
La Sécurité sociale française : guide à l'usage des services du personnel
Annie Gollot
FeniXX rédition numérique (Berger-Levrault)
Livre numérique
Ce guide pratique, destiné aux entreprises ainsi qu’aux collectivités locales,
se propose d’exposer, de façon claire et exhaustive, la réglementation
applicable en matière de protection sociale, tant aux salariés de l’industrie
et du commerce qu’aux agents desdites collectivités. La situation de ces
derniers est, quant à la sécurité sociale, aussi diverse que leurs différents
statuts (fonctionnaires de l’État, agents relevant de la fonction publique
territoriale, titulaires ou non, personnels hospitaliers…). Ils relèvent pour
certains du régime général dans les mêmes conditions que les travailleurs de
l’industrie et du commerce. Pour d’autres, ils se trouvent soumis à un régime
spécial. Ainsi, notamment, des personnels des régions, départements et
communes, ou encore des administrations, services, offices et établissements
publics de l’État. Ces diversités entraînent à la fois des difficultés de mise
en œuvre pour les responsables, et une connaissance parfois insuffisante de
leurs droits par les personnels. Il convenait de faire un point complet dans
ce domaine et d’offrir au large public concerné l’indispensable ouvrage
pratique qui le guidera dans l’exercice de sa gestion, de ses démarches ou de
ses droits.
se propose d’exposer, de façon claire et exhaustive, la réglementation
applicable en matière de protection sociale, tant aux salariés de l’industrie
et du commerce qu’aux agents desdites collectivités. La situation de ces
derniers est, quant à la sécurité sociale, aussi diverse que leurs différents
statuts (fonctionnaires de l’État, agents relevant de la fonction publique
territoriale, titulaires ou non, personnels hospitaliers…). Ils relèvent pour
certains du régime général dans les mêmes conditions que les travailleurs de
l’industrie et du commerce. Pour d’autres, ils se trouvent soumis à un régime
spécial. Ainsi, notamment, des personnels des régions, départements et
communes, ou encore des administrations, services, offices et établissements
publics de l’État. Ces diversités entraînent à la fois des difficultés de mise
en œuvre pour les responsables, et une connaissance parfois insuffisante de
leurs droits par les personnels. Il convenait de faire un point complet dans
ce domaine et d’offrir au large public concerné l’indispensable ouvrage
pratique qui le guidera dans l’exercice de sa gestion, de ses démarches ou de
ses droits.
S'identifier pour envoyer des commentaires.